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Marques déposées par l'association loi 1901 TERROIRS DE PICARDIE
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TERROIR ET SAVEURS DE PICARDIE
Marque expirée - Marque en non vigueur

TERROIR ET SAVEURS DE PICARDIE
TERROIRS DE PICARDIE Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3534831
Date de dépôt :
29/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2017
TERROIR ET SAVEURS DE PICARDIE de TERROIRS DE PICARDIE

Présentation de la marque TERROIR ET SAVEURS DE PICARDIE

Déposée le 29 octobre 2007 par l'association loi 1901 TERROIRS DE PICARDIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERROIR ET SAVEURS DE PICARDIE »

Le déposant est l'association loi 1901 TERROIRS DE PICARDIE domicilié(e) 19 bis rue Alexandre Dumas,80096 AMIENS - 80096 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 282 033 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERROIRS DE PICARDIE domicilié(e) 19 bis rue Alexandre Dumas,80096 AMIENS - 80096 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERROIR ET SAVEURS DE PICARDIE est expirée depuis le 29 octobre 2017.

TERROIRS DE PICARDIE a également déposé les autres marques suivantes : SAVEURS DE PICARDIE , SAVEURS DE PICARDIE , P SAVEURS DE PICARDIE , TERROIRS DE PICARDIE , TERROIRS DE PICARDIE , PICA'SSON , FROMAGE DE ROLLOT , TERROIRS DE PICARDIE , TABLE REGIONALE DE PICARDIE


TERROIRS DE PICARDIE Association loi 1901 - 19 bis rue Alexandre Dumas,80096 AMIENS - 80096 - France - SIREN 351282033


TERROIRS DE PICARDIE - 19 bis rue Alexandre Dumas,80096 AMIENS - 80096 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-23

Publication - Publication le 7 déc. 2007 au BOPI 2007-49

Extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive) ; graisses alimentaires (à l'exception de l'huile d'olive) ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie), vins d'appellation d'origine contrôlée, eaux de vie d'appellation d'origine contrôlée ; cidres ; spiritueux (à l'exception des eaux de vie) ; extraits ou essences alcooliques. Digestifs (alcool et liqueurs à l'exception des eaux de vie) ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; services hôteliers.